Publications récentes
Cette page vous présente les publications des douze derniers mois.
La liste est présentée par ordre chronologique inverse. La publication la plus récente est affichée la première.
Cliquez sur un mois pour voir uniquement les résultats concernant ce mois.
- Rapport d’activités 2018 de la chambre néerlandaise adressé au Parlement flamand (15 mai 2019)
fiche complète, rapport - La gouvernance culturelle et le contrôle interne du subventionnement à l’administration générale de la culture (3 mai 2019)
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - La gestion du transport scolaire des élèves à besoins spécifiques en Région wallonne (25 avril 2019)
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - L’instrument d’action publique créé pour répondre au besoin en places scolaires dans l’enseignement obligatoire en Communauté française (25 avril 2019)
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - La politique publique d’amélioration de la qualité de l’habitat privé en Région wallonne (17 avril 2019)
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Décret M et prise en charge dans l'enseignement ordinaire (12 avril 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Financement et comptabilisation des missions déléguées à la Spaque (5 avril 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - La « caisse blanche », le système de caisse enregistreuse dans l'horeca (5 avril 2019)
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - SA de droit public à finalité sociale APETRA - Exécution des missions de service public en 2017 (4 avril 2019)
fiche complète, rapport, synthèse - Rapport de la Cour des comptes sur les projets de décrets contenant le premier ajustement des budgets des recettes et des dépenses de la Communauté germanophone pour l’année budgétaire 2019 (4 avril 2019)
fiche complète, rapport - Dispense de versement du précompte professionnel - un dispositif complexe d’aide aux employeurs (2 avril 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Le subventionnement des associations d’art plastique contemporain par la Communauté française (29 mars 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Incidence du plan horeca 2015. Flexi-jobs, travail occasionnel et heures supplémentaires nettes (28 mars 2019)
fiche complète, rapport, synthèse, communiqué de presse - Réalisation du projet d’enregistrement, de paiement et d’ordinateur de bord (ReTiBo) par De Lijn (26 mars 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - En route vers un budget de performance dans les administrations locales et la fonction publique flamande (6 mars 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - La mise en oeuvre du contrôle interne des subventions à la Commission communautaire française (22 février 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Organisation d’un service continu à l’Administration générale des douanes et accises du SPF Finances (AGDA) (31 janvier 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse - Introduction de la nouvelle carrière pécuniaire pour le personnel de la fonction publique fédérale (22 janvier 2019)
fiche complète, rapport, communiqué de presse